Déposée le 29 juin 1992 par AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTELLIVERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY, domicilié(e) 550 Madison Avenue, NEW YORK, NEW YORK 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque INTELLIVERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY - 550 Madison Avenue, NEW YORK, NEW YORK 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET FLECHNER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199426 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174738 - Publication au BOPI 1994-07-22
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Produits de phonie et de données de radiocommunications.Services de télécommunications; services de transmissions numériques; services de transmission de données
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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